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MENTIONS LÉGALES

Éditeur :

ACCOR SA, Société Anonyme au capital de 700 317 363 euros, ayant son siège social au 82 rue Henri Farman, Issy-les-Moulineaux, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS PARIS B 602 036 444, dont le n° de TVA intracommunautaire est FR 93 602 036 444, et inscrite au registre des agents de voyage et autres opérateurs de séjour sous le n°IM091100035,

Tél : +33 (0)1 45 38 86 00

Directeur de la publication : Emanuel Baudart

Hébergeur :

ONLINE SAS, filiale du groupe Iliad,
BP 438
75366 PARIS CEDEX 08
FRANCE
Tel : 0899 173 788 (1,35€ par appel puis 0,34€/min)

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE L’APPLICATION PLACES BY LE CLUB ACCORHOTELS

La société Accor, société anonyme ayant son siège social au 82 rue Henri Farman, Issy-les-Moulineaux, France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 602 036 444 (ci-après « AccorHotels »), édite une application dénommée Places by Le Club AccorHotels, disponible sur le réseau social Facebook) ou via une application mobile dédiée, qui permet aux membres du programme de fidélité Le Club AccorHotels de gagner des Points Rewards (ci-après l’« Application ») dans les conditions définies aux présentes conditions générales d’utilisation.

1 DÉFINITIONS

AccorHotels : a le sens qui lui est donné en préambule des présentes.

Application : a le sens qui lui est donné en préambule des présentes.

Badge : désigne une récompense accordée à un Utilisateur en contrepartie des Check-in Places qu’il effectue et qui sont validés dans les conditions définies à l’article 4 ci-dessous. Les Badges sont remis selon les conditions définies au Barème.

Barème : désigne le document qui liste les Badges disponibles ainsi que, pour chaque Badge, les conditions d’obtentions applicables et le nombre de Points Rewards accordés au Membre en cas d’obtention du Badge. Ce document est disponible dans l’Application et sur le site https://www.accorhotels.com/fr/leclub/places.shtml.

CGU : désigne les présentes conditions générales d’utilisations de l’application Places by Le Club AccorHotels.

Check-in Places : désigne l’action consistant à se géo-localiser depuis l’Application au cours d’un Séjour Éligible ou d’indiquer avoir réalisé un Séjour Éligible, postérieurement à ce séjour.

Compte Le Club AccorHotels : désigne le compte individuel de chaque Membre sur lequel ses Points Rewards sont cumulés.

Compte Places : a le sens qui lui est donné à l’article 3.

Conditions Générales Le Club AccorHotels : désigne les conditions générales d’utilisation du programme de fidélité Le Club AccorHotels opposables aux Membres.

Membre : désigne toute personne ayant adhéré au programme de fidélité Le Club AccorHotels , ayant à ce titre accepté les Conditions Générales Le Club AccorHotels correspondantes et disposant d’un numéro de carte de fidélité Le Club AccorHotels. Tous les autres types de cartes (cartes d’abonnement, carte Accor Favorite Guest Business, carte Ibis Business, etc.) ne permettent pas d’avoir le statut de Membre au sens des CGU et ne permettent donc pas de bénéficier de l’Application.

Point Reward : désigne l’unité habituellement générée par un Membre, grâce à un barème, à la suite d’un séjour éligible dans les conditions prévues aux Conditions Générales Le Club AccorHotels. Les Points Rewards obtenus dans le cadre de l’Application sont soumis à l’ensemble des règles et conditions définies aux Conditions Générales Le Club AccorHotels, notamment pour ce qui concerne leur durée de validité.

Hôtels Participants : désigne les établissements hôteliers exploités sous une enseigne du groupe AccorHotels participant au programme de fidélité Le Club AccorHotels, tels que définis aux Conditions Générales Le Club AccorHotels. Il est rappelé que les hôtels non exploités sous une enseigne AccorHotels et distribués sur le site www.accorhotels.com ou l’application mobile AccorHotels et qui peuvent être des partenaires du programme Le Club AccorHotels ne sont pas des Hôtels Participants.

Séjour Éligible : désigne un séjour dans un Hôtel Participant permettant à un Utilisateur de faire valider un Check-in Places. Seuls sont éligibles les séjours réalisés dans un Hôtel Participant et ouvrant droit au gain de Points Rewards selon les conditions habituelles prévues aux Conditions Générales Le Club AccorHotels.

Utilisateur : désigne tout Membre ayant procédé à son inscription et disposant d’un Compte Places, conformément à l’article 3.

2 OBJET ET ACCEPTATION DES CGU

Toute utilisation de l’Application est subordonnée à l’acceptation sans réserve des CGU qui sont seules opposables à AccorHotels et aux Utilisateurs. Elles expriment l’intégralité de l’accord entre les Utilisateurs et AccorHotels au sujet de l’Application.

Pour les besoins de la fourniture de l’Application, AccorHotels se réserve le droit, à tout moment, de modifier en tout ou partie la teneur des CGU. Les nouvelles versions des CGU entrent en vigueur à leur date de publication. Les modifications substantielles des CGU sont notifiées aux Utilisateurs par tout moyen à la convenance d’AccorHotels et entrent en vigueur à compter de cette notification.

3 INSCRIPTION ET COMPTE PLACES

Le compte Places by Le Club AccorHotels (ci-après le « Compte Places ») est l’interface de l’Application qui permet notamment à l’Utilisateur :

  • - d'effectuer des Check-ins Places et, s’il le souhaite, de les partager sur les réseaux sociaux ;
  • - de consulter le statut de ses Check-ins Places ;
  • - de consulter le Barème ;
  • - de vérifier les Badges obtenus et le nombre de Points Rewards gagnés avec l’Application ;
  • - de visualiser l’activité faite de l’Application par ses amis sur le réseau social Facebook ;
  • - d’inviter un ami sur le réseau social Facebook à utiliser l’Application.

L’utilisation de l’Application est réservée aux Membres ayant procédé à leur inscription afin de bénéficier d’un Compte Places.

L’inscription est gratuite. Elle est subordonnée à l’utilisation de la fonctionnalité « Facebook Login » proposée par le réseau social Facebook. À cette fin, le Membre doit avoir préalablement créé un compte sur ce service accessible à l’adresse www.facebook.com. L’utilisation de la fonctionnalité « Facebook Login » permet à l’Application d’accéder aux données suivantes : prénom, nom, photographie de profil du Membre, sa tranche d’âge, son sexe, sa langue, son pays, d’autres informations publiques et, s’il ne s’y oppose pas, à l’adresse e-mail associée à son compte Facebook et à sa liste d’amis sur le réseau social Facebook.

L’inscription du Membre est effective après qu’il a saisi dans l’Application :

  • - son identifiant et son mot de passe correspondants à son compte Facebook ;
  • - puis le numéro de la carte correspondant à son compte le Club AccorHotels.

Une fois l’inscription terminée, l’Application est associée avec le Compte Le Club AccorHotels du Membre. L’Application ne peut être associée qu’avec un seul Compte Le Club AccorHotels à la fois. C’est uniquement à ce Compte Le Club AccorHotels que les Points Rewards associés aux Badges du Compte Places pourront être attribués.

4 DESCRIPTION DE L’APPLICATION

L’Application permet aux Utilisateurs d’effectuer des Check-ins Places lors d’un séjour ou postérieurement à un Séjour Eligible.

Pour effectuer un Check-in Places, l’Utilisateur doit se rendre dans son Compte Places et suivre les instructions affichées. Les Check-in Places sont automatiquement visibles par l’ensemble des autres Utilisateurs de l’Application avec lesquels l’Utilisateur ayant effectué le Check-in Places est « ami » sur le réseau social Facebook.

Un Check-in Places doit être effectué entre la date d’arrivée de l’Utilisateur dans l’Hôtel Participant et l’expiration d’un délai de six (6) mois à compter de sa date de départ de l’hôtel.

Le fait d’effectuer un Check-in Places ne remplace pas les modalités habituelles liées à l’arrivée d’un Utilisateur dans un hôtel.

4.1 Validation des Check-ins Places

Une fois effectué par un Utilisateur, tout Check-in Places est placé en attente de validation. Pour les Check-in Places concernés, le statut « en attente » est affiché dans le Compte Places.

Pour être validé, le Check-in Places doit correspondre à un Séjour Eligible effectué dans un hôtel participant au programme Le Club AccorHotels. Si tel est bien le cas, le Membre se voit créditer les Points Rewards correspondant à son séjour sur son Compte Le Club AccorHotels selon les conditions habituelles prévues aux Conditions Générales Le Club AccorHotels. Ce crédit déclenche, sous 35 jours, la validation du Check-in Places. Dans le Compte Places, le Check-in Places concerné passe alors du statut « en attente » au statut « validé », ce dont l’Utilisateur est informé via l’Application.

Pour chaque Séjour Eligible effectué dans un hôtel participant au programme Le Club AccorHotels, un seul Check-in Places par Utilisateur peut être validé.

La validation d’un Check-in Places n’entraine en tant que tel aucun gain de Points Rewards. Seule l’obtention d’un Badge dans les conditions prévues à l’article 4.2 permet de déclencher le gain des Points Rewards correspondants, tels que définis au Barème.

4.2 Obtention des Badges

L’Utilisateur obtient les différents Badges lorsque ses Check-ins Places validés lui permettent de répondre aux conditions fixées au Barème.

Chaque Badge ne peut être obtenu qu’une seule fois par l’Utilisateur. Un même Check-in Places peut déclencher l’obtention de plusieurs Badges.

Les Points Rewards associés à l’obtention d’un Badge sont crédités sur le Compte Le Club AccorHotels de l’Utilisateur sous dix (10) jours à compter de l’obtention du Badge.

4.3 Parrainage

Un Utilisateur peut parrainer un de ses amis en l’invitant à utiliser l’Application. Le parrainage ne permet pas aux parrains et aux parrainés de gagner des Points Rewards supplémentaires. Un parrain peut parrainer autant de personnes qu’il le souhaite. Une personne peut être parrainée une seule fois.

5 MODIFICATION OU SUPPRESSION DE L’APPLICATION

AccorHotels a la faculté de modifier, de suspendre ou de mettre un terme, à tout moment, à tout ou partie de l’Application, de plein droit et sans préavis.

6 RESPONSABILITE DU MEMBRE

Tout manquement aux CGU par un Utilisateur, toute utilisation abusive ou frauduleuse de l’Application, toute falsification des informations communiquées pourra entraîner la suppression sans préavis ni indemnité du Compte Places de l’Utilisateur.

Cette suppression s’opérera sans préjudice de toute possibilité d’action d’AccorHotels à l’encontre de l’Utilisateur.

7 ASSISTANCE ET RÉCLAMATIONS

7.1 Demande d’assistance

Si un Utilisateur souhaite affecter à son Compte Places un numéro de carte de fidélité différent de celui initialement renseigné lors de son inscription, l’Utilisateur est invité à solliciter l’assistance d’AccorHotels en renseignant le formulaire accessible depuis son Compte Le Club AccorHotels sur le site accorhotels.com.

7.2 Réclamations

Si un utilisateur constate :

  • - qu’un Check-in Places n’a pas été validé dans les conditions prévues à l’article 4,
  • ou
  • - qu’il n’a pas obtenu les Points Rewards associés à l’obtention d’un Badge dans les conditions prévues au Barème,

alors l’Utilisateur peut solliciter la correction de l’anomalie constatée en renseignant le formulaire de réclamation accessible depuis son compte Le Club AccorHotels sur le site accorhotels.com.

Pour un séjour donné, aucune réclamation ne sera prise en compte si celle-ci est formulée plus de six (6) mois après la date de son départ de l’Hôtel Participant ou, s’agissant des gains de Points Rewards associés à l’obtention d’un Badge, plus de six (6) mois après l’obtention du Badge concerné.

8 PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’AccorHotels procède à un traitement automatisé des données à caractère personnel qui le concernent pour les besoins du fonctionnement de l’Application. Les informations demandées dans le cadre de l’inscription de l’Utilisateur sont obligatoires, à l’exception des informations relatives à un éventuel parrainage. Le défaut de fourniture d’une information obligatoire entrainera l'impossibilité pour AccorHotels de traiter la demande de l’Utilisateur.

Le traitement automatisé des données à caractère personnel a pour finalité la gestion de l’inscription à l’Application, la fourniture de l’Application à l’Utilisateur et l’attribution des Points Rewards. AccorHotels est destinataire des données à caractère personnel relatives à l’Utilisateur. Pour les besoins de la fourniture de l’Application, AccorHotels est amenée à transmettre ces données à sa filiale Pro-Fid SAS, en charge du programme de fidélité Le Club AccorHotels, ainsi qu’à ses prestataires informatiques, et notamment la société 909 C SAS.

En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui le concernent. Il peut également s’opposer à ce traitement pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut adresser un courrier à data.privacy@accor.com, en précisant que sa demande concerne l’application Places by Le Club AccorHotels. L’Utilisateur est informé qu’en cas d’exercice de son droit de suppression ou d’opposition, tout ou partie de l’Application peuvent lui être rendus inaccessibles.

9 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’Application et tous ses composants, notamment les textes, photographies, illustrations, logos et documents sont, sauf indication contraire, la propriété intellectuelle exclusive d’AccorHotels ou de sociétés lui appartenant.

En conséquence, conformément aux dispositions légales nationales et internationales, toute reproduction ou représentation de tout ou partie de l’Application ou de ses composants sont interdites, de même que toute modification.

Tous les logos, marques, noms de domaine, noms de produits et autres signes relatifs à AccorHotels ou un de ses affiliés et présents dans l’Application sont et restent la propriété exclusive de AccorHotels ou de ses affiliés. Il est strictement interdit d’utiliser, reproduire ou distribuer ces signes sans l’autorisation écrite expresse de leur propriétaire.

10 RÉSILIATION DES CGU

10.1 A l’initiative de l’Utilisateur

L’Utilisateur peut à tout moment décider de cesser d’utiliser l’Application ou de la supprimer de son terminal ou de son compte Facebook.

L’utilisateur peut également solliciter la suppression de son Compte Places en renseignant le formulaire accessible depuis son Compte Le Club AccorHotels sur le site accorhotels.com. Cette suppression entraine de facto la résiliation immédiate des CGU.

10.2 A l’initiative d’AccorHotels

Toute utilisation de l’Application contraire aux CGU pourra être sanctionnée par la suppression immédiate du Compte Places de l’Utilisateur concerné, la suppression de ses avantages, de l’ensemble des Check-ins Places enregistrés et des Badges débloqués, sans qu’aucune indemnité ne puisse être réclamée par l’Utilisateur à quelque titre que ce soit.

10.3 Effets de la résiliation

Dans tous les cas, la suppression du Compte Places entraine l’impossibilité d’utiliser l’application, ainsi que la suppression de la totalité des Check-ins Places validés et des Badges débloqués au jour de cette suppression.

11 LOI APPLICABLE ET DIFFÉRENDS

Les CGU sont régies par la loi française sans faire obstacle aux dispositions impératives plus protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des Utilisateurs.

Les Utilisateurs sont informés de la possibilité de recourir, en cas de contestation relative aux CGU, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Découvrez tous les badges Places

Les badges basics

  • Welcomer dès 1er check-in effectué 50 Points Rewards
  • Fan après 5 check-ins effectués dans différents hôtels 300 Points Rewards
  • Lover après 10 check-ins effectués dans différents hôtels 500 Points Rewards
  • Addict après 30 check-ins effectués dans différents hôtels 1500 Points Rewards
  • Super Member après 15 check-ins effectués par trimestre 1500 Points Rewards
  • Addicted après 3 check-ins effectués dans un même hôtel 300 Points Rewards
  • Holiday Maker après 3 check-ins dans un hôtel labelisé resort 500 Points Rewards
  • Like at home après 3 check-ins effectués dans un hôtel Adagio 300 Points Rewards
  • Collector après avoir débloqué 5 badges 500 Points Rewards
  • Aficionado après avoir débloqué 10 badges 1000 Points Rewards
  • Ambassadeur après avoir débloqué 15 badges 3000 Points Rewards

Les badges World Location

  • Airport 15 Check-ins Places validés dans des hôtels près des aéroports 200 Points Rewards
  • Poland 5 Check-ins Places validés dans des hôtels en Pologne 200 Points Rewards
  • Cosmopolite après 5 check-ins effectués dans 3 différents pays 200 Points Rewards
  • World Citizen après 10 check-ins effectués dans différents pays 500 Points Rewards
  • La vie en rose après 5 check-ins effectués dans un hôtel à Paris 200 Points Rewards
  • Siam smile après 5 check-ins effectués dans un hôtel en Thailande 200 Points Rewards
  • Samba après 5 check-ins effectués dans un hôtel au Brésil 200 Points Rewards
  • Oriental explorer après 3 check-ins effectués dans un hôtel en Chine 200 Points Rewards
  • London Style après 5 check-ins effectués dans un hôtel à Londres 200 Points Rewards
  • German Trip après 5 check-ins effectués dans un hôtel en Allemagne 200 Points Rewards
  • Australia après 5 check-ins effectués dans un hôtel en Australie 500 Points Rewards

Les badges Hotels

  • So Sofitel 3 Check-ins Places validés dans des hôtels So Sofitel 300 Points Rewards
  • The Sebel 3 Check-ins Places validés dans des hôtels The Sebel 500 Points Rewards
  • Mama Shelter 3 Check-ins Places validés dans des hôtels Mama Shelter 200 Points Rewards
  • Magnifique Traveler après 3 check-ins effectués dans des hôtels Sofitel 800 Points Rewards
  • Design your journey après 3 check-ins effectués dans un hôtel Pullman 500 Points Rewards
  • Memorable Traveler après 2 check-ins effectués dans un M Gallery 500 Points Rewards
  • Novotel relax après 3 check-ins effectués dans un hôtel Novotel 200 Points Rewards
  • Enthusiastic traveler après 3 check-ins effectués dans un hôtel Mercure 150 Points Rewards
  • Happy Traveler après 3 check-ins effectués dans un hôtel Ibis styles 100 Points Rewards

Les badges Activity

  • spa lover 3 Check-ins Places validés dans des hôtels disposant d’un centre de thalassothérapie et/ou disposant du terme Spa dans le nom de l’hôtel 300 Points Rewards
  • Golf 1 Check-in Places validé dans un hôtel disposant d’un golf dans l’hôtel et/ou disposant du terme Golf dans le nom de l’hôtel 500 Points Rewards
  • Birdie 2 Check-ins Places validés dans des hôtels disposant d’un golf dans l’hôtel et/ou disposant du terme Golf dans le nom de l’hôtel 300 Points Rewards

Les badges Events

  • Starting-blocks 1 Check-in Places validé à l’occasion d’un séjour effectué dans un hôtel situé dans la ville organisatrice de l’évènement (hors périphérie), pendant les Jeux Olympiques d’été ou d’hiver. 100 Points Rewards
  • Happy New Year 1 Check-in Places validé à l’occasion d’un séjour effectué dans un hôtel à compter du 31 décembre (nuit du 31 décembre au 1er janvier) 100 Points Rewards
  • Fashion Week 1 Check-in Places validé pour un séjour effectué, pendant la Fashion Week Haute Couture de Londres, New York City, Milan ou Paris, dans un hôtel situé dans la ville organisatrice de l’évènement (hors périphérie). 100 Points Rewards
  • Carnival 1 Check-in Places validé pour un séjour effectué, pendant le festival de Rio de Janeiro, Nice ou Venise, dans un hôtel situé dans la ville organisatrice de l’évènement (hors périphérie). 100 Points Rewards
  • Tennis grand slam 1 Check-in Places validé pour un séjour effectué, pendant l’un des tournois du Grand Chelem, dans un hôtel situé dans la ville organisatrice de l’évènement (hors périphérie) 100 Points Rewards
  • Film festival 1 Check-in Places validé pour un séjour effectué, pendant le festival du film de Deauville, Cannes, Cabourg, Los Angeles ou Berlin, dans un hôtel situé dans la ville organisatrice de l’évènement (hors périphérie), 100 Points Rewards

Utiliser Places depuis son ordinateur

Use-Places-on-your-computer
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  • 1- Synchronisation des comptes

    Connectez vos comptes Facebook et Le Club Accorhotels pour faire vos check-in et retrouver l'historique de vos activités.

  • 2- Effectuer un check-in

    Avant ou après votre séjour, c'est vous qui décidez.

  • 3- Récompense

    Une notification vous informe dès que votre check-in est validé.

Utiliser Places depuis l'application

  • 1- Synchronisation des comptes

    Connectez vos comptes Facebook et Le Club Accorhotels pour faire vos check-in et retrouver l'historique de vos activités.

  • 2- Effectuer un check-in

    Avant ou après votre séjour, c'est vous qui décidez.

  • 3- Récompense

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Un séjour dans nos hôtels participant au programme, un check-in avec l'application Places et vous pourrez cumuler des badges et des points Rewards. Profitez-en, c'est tellement simple !

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Comment ça marche ?

ÉTAPE 1 : CHECK-IN

Effectuez votre check-in via l'application pendant ou après votre séjour.

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Nos équipes vérifient la validité de votre check-in. Une équipe vous tiendra informé.

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Cumulez des badges pour gagner des points Rewards.

Conditions générales

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Vos check-in cumulés vous font accéder à des bagdes. Chaque badge est associé à un gain de points.
Globe trotter, sportif ou spa addict, il existe un badge fait pour vous :
  • • Destinations
  • • Activités
  • • Hotels
  • • Evénements
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Nous avons mis à jour les conditions générales d’utilisation du programme qui entreront automatiquement en vigueur le 1er janvier 2017. Nous vous invitons à les lire :